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Les licences Creative Commons (CC)

L'objectif des Creative Commons

Creative Commons est une organisation à but non lucratif fondée en 2001. Elle offre gratuitement un certain nombre de licence et de droits d'auteurs adaptés aux évolutions du Web 2.0. Son but? faciliter la diffusion et le partage des oeuvres. Les licences Creative Commons sont nées du constat que les lois sur le droit d'auteur était un frein à la diffusion du savoir et de la culture.

Fonctionnement des Creative Commons 

Lorsque vous publiez une oeuvre sous licence Creative Commons, vous définissez certains droits d'utilisation de vos publications dans des contrats de licence standard.

Il existe 6 licences. Elles donnent des permissions de droits d’auteur supplémentaires aux œuvres. Les contenus pouvant être ainsi copiés, distribués, modifiés, remixés, et adaptés en fonction de la licence accordée par l’auteur.

Avant de soumettre votre publication à l’éditeur, placez-la sous licence Creative Commons. Vous conserverez ainsi vos droits d’auteur tout en accordant à votre éditeur une licence non-exclusive d'utilisation de votre publication. Ceci vous autorisera à la déposer parallèlement sur une plateforme Open Access.

Choisir votre licence CC parmis les 6 existantes

Il existe six types de licence Creative Commons. Pour choisir celle qui vous convient, utilisez le sélectionneur de licence

A titre indicatif, le FNS exige que la publication de livres ou d'articles en Open Access soit placée, au minimum, sous licence CC BY-NC-ND. C'est la plus restrictive. Si vous publiez un article avec cette licence, tous les lecteurs sont autorisés à le reprendre et à le publier à condition de vous citer. Mais ils ne peuvent pas l'exploiter commercialement, ni le modifier, ni le compléter. Le FNS recommande toutefois la licence CC BY, la plus étendue. Vos lecteurs pourront, avec cette licence, distribuer et/ou modifier votre article, même à des fins commerciales. 

Contact
Open HES⁠-⁠SO
T. +41 58 900 01 47
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